Cessée (Sirene)

M.DOM

SIREN 493 597 702 · Commerce de détail d'autres équipements du foyer · Besançon

M.DOM (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493597702, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 mars 2012. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail d'autres équipements du foyer » (code 47.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	M.DOM
SIREN	493 597 702
SIRET du siège	493 597 702 00015
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	15 janvier 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 15 mars 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'autres équipements du foyer » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	493 597 702 00015
Adresse	20 RUE GUSTAVE COURBET, 25000 BESANCON
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

20 juin 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130117, annonce 160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20120092, annonce 702 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120022, annonce 3358 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110018, annonce 2722 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100028, annonce 1888 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090020, annonce 2438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080020, annonce 3587 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.