LES TROIS CHAMOIS
SIREN 512 409 897 · Restauration traditionnelle · Ruffieu
LES TROIS CHAMOIS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 512409897, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 mai 2009. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ruffieu (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LES TROIS CHAMOIS |
|---|---|
| SIREN | 512 409 897 |
| SIRET du siège | 512 409 897 00018 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 11 mai 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juin 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Restauration traditionnelle (56.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Ruffieu · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 512 409 897 00018 |
|---|---|
| Adresse | 01260 RUFFIEU |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
30 avril 2012 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 13 avril 2012)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20120085, annonce 1394 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
29 avril 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120084, annonce 80 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
26 avril 2011 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 8 avril 2011)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 04 Avril 2011 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
BODACC A n° 20110082, annonce 1643 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
18 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er juin 2009)
Mise en activité de la société sur prise en location-gérance
BODACC B n° 20090157, annonce 9 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
2 juin 2009 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20090104, annonce 43 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.