Cessée (Sirene)

LE VERT DE TERRE

SIREN 492 916 481 · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé · Ambérieu-en-Bugey

LE VERT DE TERRE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 492916481, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2013. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2006. Son activité principale déclarée est « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » (code 47.29Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ambérieu-en-Bugey (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE VERT DE TERRE
SIREN	492 916 481
SIRET du siège	492 916 481 00012
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er novembre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Ambérieu-en-Bugey · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	492 916 481 00012
Adresse	699 AV LEON BLUM, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (10)

24 décembre 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130247, annonce 92 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
24 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20130247, annonce 20 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130028, annonce 177 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
17 janvier 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20130012, annonce 7 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
20 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis rectificatif
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120050, annonce 584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110025, annonce 240 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
18 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20100223, annonce 107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
7 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100033, annonce 261 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
1er juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090041, annonce 185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
6 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080065, annonce 51 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.