LE SULTAN BIS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration de type rapide » · Entreprises de la commune Seloncourt · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 7 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250192, annonce 12877 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 8 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20250069, annonce 7918 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 2 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250023, annonce 2961 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 14 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240031, annonce 5519 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 24 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20220228, annonce 16063 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 13 septembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

   mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 31/08/2020 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Montbéliard le 04/09/2020 sous le numéro Dossier 2020 00016226, référence 2504P03 2020A00367 Adresse de l'ancien propriétaire: 8bis Rue des Castors

   Mise en activité d'une société suite à achat

   BODACC A n° 20200178, annonce 1159 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 30 juillet 2020 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

   BODACC A n° 20200146, annonce 2291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 56.10C) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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