LE SULTAN
SIREN 402 368 831 · Restauration traditionnelle · La Roche-sur-Yon
LE SULTAN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 402368831, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 4 février 2020. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1995. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Roche-sur-Yon (Vendée). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE SULTAN |
|---|---|
| SIREN | 402 368 831 |
| SIRET du siège | 402 368 831 00010 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er octobre 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 4 février 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Restauration traditionnelle (56.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune La Roche-sur-Yon · Entreprises du département Vendée
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 402 368 831 00010 |
|---|---|
| Adresse | 11 B AV GAMBETTA, 85000 LA ROCHE-SUR-YON |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (14)
20 août 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210162, annonce 1613 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
3 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20190212, annonce 1056 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
10 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité
BODACC B n° 20190071, annonce 2208 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
3 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20190024, annonce 3735 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170030, annonce 11982 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
23 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160058, annonce 10495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON · annonce source
12 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150128, annonce 11034 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON · annonce source
5 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-07-31
BODACC C n° 20150019, annonce 11364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON · annonce source
27 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-07-31
BODACC C n° 20130026, annonce 13420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
26 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-07-31
BODACC C n° 20120023, annonce 12007 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
16 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-07-31
BODACC C n° 20120003, annonce 11853 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
16 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-07-31
BODACC C n° 20120003, annonce 11854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
16 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-07-31
BODACC C n° 20120003, annonce 11852 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
24 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-07-31
BODACC C n° 20080109, annonce 7147 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.