Active (Sirene)

LE SULTAN 2

SIREN 808 852 669 · Restauration de type rapide · Orchamps-Vennes

LE SULTAN 2 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 808852669, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 décembre 2014. Son activité principale déclarée est « Restauration de type rapide » (code 56.10C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orchamps-Vennes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE SULTAN 2
SIREN	808 852 669
SIRET du siège	808 852 669 00015
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	15 décembre 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 15 décembre 2014
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Restauration de type rapide (56.10C)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration de type rapide » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	808 852 669 00015
Adresse	12 RUE DES BLEUETS, 25390 ORCHAMPS-VENNES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

28 juillet 2017 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 19 juillet 2017)
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Janvier 2016 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
BODACC A n° 20170143, annonce 1698 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160050, annonce 1659 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.