Cessée (Sirene)

LE PENALTY

SIREN 413 824 541 · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé · Grand-Charmont

LE PENALTY (société en nom collectif), SIREN 413824541, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2023. Sa date de création déclarée est le 10 septembre 1997. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé » (code 47.62Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Grand-Charmont (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE PENALTY
SIREN	413 824 541
SIRET du siège	413 824 541 00010
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	10 septembre 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2023
Dernier traitement Sirene	14 janvier 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (47.62Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Grand-Charmont · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	413 824 541 00010
Adresse	16 B RUE PIERRE CURIE, 25200 GRAND-CHARMONT
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

16 janvier 2025 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20250011, annonce 4394 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
17 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20240222, annonce 2126 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.