SIFin
Cessée (Sirene)

LE PANIER DE CHARTREUSE

SIREN 479 683 716 · Restauration de type rapide · Domène

LE PANIER DE CHARTREUSE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 479683716, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 19 novembre 2025. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2004. Son activité principale déclarée est « Restauration de type rapide » (code 56.10C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Domène (Isère). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationLE PANIER DE CHARTREUSE
SIREN479 683 716
SIRET du siège479 683 716 00027
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er octobre 2004
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 19 novembre 2025
Dernier traitement Sirene20 novembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleRestauration de type rapide (56.10C)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration de type rapide » · Entreprises de la commune Domène · Entreprises du département Isère

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET479 683 716 00027
Adresse130 RUE MARIUS CHARLES, 38420 DOMENE
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
479 683 716 00019Plateau-des-Petites-Roches56.10C1er octobre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (17)

  1. 17 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20220223, annonce 2658 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  2. 11 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220219, annonce 3107 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  3. 15 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20220179, annonce 5413 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  4. 15 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20220179, annonce 5414 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  5. 28 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190062, annonce 643 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  6. 3 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180080, annonce 1696 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  7. 12 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170093, annonce 3941 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  8. 10 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160079, annonce 3984 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  9. 11 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150030, annonce 2176 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  10. 11 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140067, annonce 1887 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  11. 4 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130080, annonce 6646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  12. 9 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120036, annonce 6288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  13. 8 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110055, annonce 3129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  14. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100069, annonce 5215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  15. 20 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090056, annonce 5079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  16. 25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20090016, annonce 4448 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  17. 25 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-09-30

    BODACC C n° 20080016, annonce 3781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.