LE MOUSSE
SIREN 450 657 069 · Restauration traditionnelle · Les Belleville
LE MOUSSE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 450657069, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 juin 2026. Sa date de création déclarée est le 27 octobre 2003. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Belleville (Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE MOUSSE |
|---|---|
| SIREN | 450 657 069 |
| SIRET du siège | 450 657 069 00016 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 27 octobre 2003 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 16 juin 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Restauration traditionnelle (56.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Les Belleville · Entreprises du département Savoie
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 450 657 069 00016 |
|---|---|
| Adresse | IMMEUBLE LE PECLET LA CROISETTE, LES MENUIRES, 73440 LES BELLEVILLE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (11)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
21 juin 2026 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20260116, annonce 2875 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry · annonce source
3 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20150028, annonce 3932 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
16 août 2013 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement modifiant le plan de redressement (événement du 30 juillet 2013)
Jugement modifiant le plan de redressement.
BODACC A n° 20130157, annonce 1891 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
8 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130037, annonce 4869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
30 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120086, annonce 8363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
1er août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110041, annonce 5450 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
22 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20110016, annonce 11148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
2 juin 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de plan de redressement (événement du 4 décembre 2008)
Jugement arrêtant le plan de continuation ; commissaire à l'exécution du plan : Maître Saint-Pierre Rémi, 228, rue Paul Gidon, 73000 Chambéry
BODACC A n° 20090026, annonce 2165 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE · annonce source
25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20090016, annonce 7474 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
24 juin 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration, le 30/09/2005
BODACC B n° 20080109, annonce 825 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE · annonce source
10 janvier 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances (événement du 30 juin 2008)
Avis de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Commerce d'Albertville, où les réclamations sont recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
BODACC A n° 20080177, annonce 1929 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.