LE MO DOUBS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Cafétérias et autres libres-services » · Entreprises de la commune Novillars · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 22 janvier 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250015, annonce 568 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 18 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20240013, annonce 712 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 18 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240013, annonce 713 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 27 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220061, annonce 726 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 29 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210190, annonce 1404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 13 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200199, annonce 1785 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 8 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20190194, annonce 2213 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 18 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-06-30

   BODACC C n° 20190115, annonce 2190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 22 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-06-30

   BODACC C n° 20170016, annonce 2690 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160120, annonce 2039 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20160120, annonce 2038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 avril 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140082, annonce 591 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140011, annonce 2336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 14 mai 2013 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 18 avril 2013)

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20130091, annonce 1443 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130008, annonce 2966 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 16 octobre 2012 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement modifiant le plan de redressement (événement du 1er octobre 2012)

    Jugement modifiant le plan de redressement.

    BODACC A n° 20120200, annonce 1762 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 19 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120017, annonce 2893 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 14 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110013, annonce 3690 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 1er mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100013, annonce 1776 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 7 janvier 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de plan de redressement (événement du 14 juin 2010)

    Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

    BODACC A n° 20100126, annonce 1662 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 23 juin 2009 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 8 juin 2009)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Mai 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20090118, annonce 1157 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 15 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090031, annonce 2975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 30 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080054, annonce 548 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.