LE CLOS SAINT BASILE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Nice · Entreprises du département Alpes-Maritimes

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 11 juillet 2024 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 2 juillet 2024)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20240133, annonce 1928 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source

2. 4 juillet 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240128, annonce 334 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source

3. 4 novembre 2022 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de faillite personnelle (événement du 25 octobre 2022)

   Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M Benoit DARGERE pour une durée de 5 ans.

   BODACC A n° 20220215, annonce 2203 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source

4. 15 novembre 2020 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 5 novembre 2020)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 51 Rue Maréchal Joffre 06000 Nice.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

   BODACC A n° 20200222, annonce 1611 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

5. 8 avril 2015 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

   BODACC A n° 20150068, annonce 33 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

6. 27 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Cessation d'activité de la société à compter du 21/10/2014 (vente dudit fonds de commerce au profit de la SARL LE CLOS SB).

   BODACC B n° 20150061, annonce 20 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

7. 19 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140096, annonce 830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

8. 21 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20140041, annonce 232 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

9. 25 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20130086, annonce 601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

10. 25 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20130086, annonce 600 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

11. 28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110011, annonce 501 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

12. 18 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090086, annonce 699 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

13. 14 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080096, annonce 482 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.