LA CALABRIA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Bavans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 14 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260132, annonce 13647 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 14 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250176, annonce 6082 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 18 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240116, annonce 6697 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 16 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230221, annonce 10624 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 14 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220200, annonce 6331 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 24 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210208, annonce 4435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 19 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200225, annonce 13901 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 24 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190184, annonce 7124 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 5 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180185, annonce 1732 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 4 janvier 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte du 14/12/2016 enregistré le 20/12/2016 au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Montbeliard sous le numéro 2016/16435.

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20170002, annonce 768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 30 novembre 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte du 9/11/2016 enregistré le 10/11/2016 sous le numéro 2016/13905 au bureau de Montbéliard. Domicile de l'ancien propriétaire : 10 bis rue de la Combale 25260 LOUGRES Domicile du nouveau propriétaire : 24 Grande rue 25550 BAVANS Déclaration de créances au Tribunal de commerce de Belfort dans les

    Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20160233, annonce 2742 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 56.10A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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