HOUTAUD RESTAURATION

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Houtaud · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 14 juillet 2019 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20190134, annonce 419 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 14 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20190134, annonce 418 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 5 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190087, annonce 621 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 20 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180174, annonce 2823 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 6 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170038, annonce 1971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 9 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20160046, annonce 2640 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 16 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-09-30

   BODACC C n° 20150040, annonce 2869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 26 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20150081, annonce 398 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 14 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20140033, annonce 2123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130023, annonce 3195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120026, annonce 3065 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110025, annonce 2531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100028, annonce 1851 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 15 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090031, annonce 2888 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 6 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080043, annonce 2542 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.