FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Miserey-Salines · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 13 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260196, annonce 2657 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 10 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250131, annonce 3471 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 23 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240141, annonce 3608 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 28 novembre 2023 · Ventes et cessions · Avis initial

   Aux termes d'un acte signé électroniquement en date du 21 novembre 2023, La société « FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS », Société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de 24 000 euros, dont le siège social est à MISEREY-SALINES (25480), Rue Saint-Antoine, immatriculée au Registre du commerc

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20230229, annonce 505 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 29 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230165, annonce 1982 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 10 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20230029, annonce 212 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 6 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220194, annonce 1683 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 16 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210137, annonce 1628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200132, annonce 1582 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 15 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190199, annonce 1415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 4 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190003, annonce 892 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 21 juin 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20180117, annonce 1292 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 20 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170042, annonce 1038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 22 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160069, annonce 821 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 3054 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 24 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140072, annonce 2570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 24 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130041, annonce 3701 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120035, annonce 1968 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 26 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120040, annonce 731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110022, annonce 2564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 13 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100045, annonce 2383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 17 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090038, annonce 1854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 3094 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.54Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• V M D · Morteau
• T2M · Besançon
• SARL BOLE FEYSOT FRERES · Pont-de-Roide-Vermondans
• FMR · Besançon
• BOSSA NOVA 2 · Pontarlier
• EURL ARAL · Besançon

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.