ETS ROGER BUGNON SARL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Maîche · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 7 octobre 2014 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20140192, annonce 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 10 juillet 2014 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 23 septembre 2014)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20140192, annonce 2498 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 5 février 2013 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 16 avril 2013)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Avril 2013 désignant liquidateur SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

   BODACC A n° 20130085, annonce 1179 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 15 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120049, annonce 14927 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 21 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110062, annonce 13737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100074, annonce 12158 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 1er octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2008-12-31

   BODACC C n° 20090073, annonce 10839 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 30 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2007-12-31

   BODACC C n° 20080111, annonce 500 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.77Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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