SIFin
Cessée (Sirene)

ETS DANIEL SENEILLON

SIREN 332 639 616 · Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé · Novillars

ETS DANIEL SENEILLON (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 332639616, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 13 avril 2010. Sa date de création déclarée est le 13 mars 1985. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé » (code 47.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Novillars (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationETS DANIEL SENEILLON
SIREN332 639 616
SIRET du siège332 639 616 00025
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création13 mars 1985

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 13 avril 2010
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleCommerce de détail de carburants en magasin spécialisé (47.30Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Novillars · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET332 639 616 00025
AdresseRN 83, 19 RUE DE BESANCON, 25220 NOVILLARS
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
332 639 616 00017Miserey-Salines50.5Z13 mars 1985

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

  1. 13 juin 2010 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20100113, annonce 458 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 29 avril 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution de la société

    BODACC B n° 20100083, annonce 578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 28 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Cessation d'activité de la société

    BODACC B n° 20100061, annonce 489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 25 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-02-28

    BODACC C n° 20090088, annonce 2329 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 12 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090132, annonce 990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-02-29

    BODACC C n° 20090002, annonce 1921 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-02-28

    BODACC C n° 20080015, annonce 5239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.