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Active (Sirene)

DU PARC - MONNET - FRANCHE-COMTE

SIREN 414 861 195 · Activités juridiques · Besançon

DU PARC - MONNET - FRANCHE-COMTE (société d'exercice libéral à responsabilité limitée), SIREN 414861195, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Activités juridiques » (code 69.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationDU PARC - MONNET - FRANCHE-COMTE
SIREN414 861 195
SIRET du siège414 861 195 00025
Catégorie juridiqueSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485)
Date de création1er janvier 1998
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités juridiques (69.10Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202569.10Y — Activités juridiques

Toutes les entreprises de l'activité « Activités juridiques » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET414 861 195 00025
AdressePARC LAFAYETTE, 5 RUE ALFRED DE VIGNY, 25000 BESANCON
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
414 861 195 00017Besançon74.1A1er janvier 1998

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

  1. 7 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20250235, annonce 1078 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  2. 7 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250235, annonce 1079 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 3 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

    BODACC B n° 20230024, annonce 347 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  4. 16 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

    BODACC B n° 20220053, annonce 392 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  5. 24 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210016, annonce 544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 12 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160030, annonce 456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 29 juin 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination

    BODACC B n° 20080113, annonce 423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 69.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.