BPS
SIREN 415 107 010 · Activités juridiques · Besançon
BPS (société d'exercice libéral à responsabilité limitée), SIREN 415107010, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Activités juridiques » (code 69.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | BPS |
|---|---|
| SIREN | 415 107 010 |
| SIRET du siège | 415 107 010 00027 |
| Catégorie juridique | Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485) |
| Date de création | 12 janvier 1998 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 juillet 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 10 à 19 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités juridiques (69.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 69.10Y — Activités juridiques |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités juridiques » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 415 107 010 00027 |
|---|---|
| Adresse | 19 CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 415 107 010 00019 | Besançon | 69.10Z | 12 janvier 1998 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 30/09/2023 | Non publiée | Complets | Confidentiel | — | 1 317 018 € | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
| 30/09/2020 | 12 mois* | Complets | Confidentiel | — | 850 497 € | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
| 30/09/2019 | 12 mois* | Complets | 3 067 124 € | +7,2 % | 788 941 € | 1 241 291 € | 25,7 % | Publics |
| 30/09/2018 | 12 mois* | Complets | 2 861 811 € | +7,2 % | 736 081 € | 1 177 920 € | 25,7 % | Publics |
| 30/09/2017 | 12 mois* | Complets | 2 669 630 € | — | 674 309 € | 1 089 467 € | 25,3 % | Publics |
| 30/09/2016 | Non publiée | Complets | 2 315 723 € | — | 493 832 € | 798 132 € | 21,3 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (23)
30 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20250103, annonce 1939 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
5 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20230192, annonce 789 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
17 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20220117, annonce 1358 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20210134, annonce 1260 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20200035, annonce 746 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20200007, annonce 1526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
28 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20190042, annonce 595 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
28 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20190042, annonce 596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20190033, annonce 70 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20190033, annonce 69 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20190015, annonce 645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20170037, annonce 1222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160131, annonce 2904 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20160050, annonce 1547 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20150122, annonce 3028 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20150031, annonce 2062 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20150031, annonce 2063 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20130184, annonce 436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20120217, annonce 702 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20120061, annonce 1608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20110091, annonce 3050 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20090084, annonce 228 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
BODACC B n° 20080209, annonce 916 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 69.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SMS AVOCATS · Besançon
- SCP D'AVOCATS GUICHARD JEAN-PIERRE · Montbéliard
- ERIK SERRI ET SYLVIA SERRI SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS · Besançon
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- SCP D'AVOCATS CATHERINE BRESSON - ISABELLE CHEVAL · Besançon
- SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS CGBG CHATON GRILLON TRONCHE · Besançon
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.