Active (Sirene)

CTMD

SIREN 991 391 970 · Supérettes · Le Frasnois

CTMD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 991391970, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 septembre 2025. Son activité principale déclarée est « Supérettes » (code 47.11C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Frasnois (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	CTMD
SIREN	991 391 970
SIRET du siège	991 391 970 00019
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	15 septembre 2025
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 15 septembre 2025
Dernier traitement Sirene	12 mai 2026
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Supérettes (47.11C)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	47.27H — Commerce de détail spécialisé d’autres produits d’épicerie et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Supérettes » · Entreprises de la commune Le Frasnois · Entreprises du département Jura

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	991 391 970 00019
Adresse	2 ROUTE DES CASCADES, 39130 LE FRASNOIS
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

29 octobre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial
Acte Authentique en date du 02/10/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Route des Cascades Hameau de la Fromagerie 39130 LE FRASNOIS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Route des Cascades 39130 LE FRASNOIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’arti
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
BODACC A n° 20250208, annonce 315 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source
19 septembre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20250180, annonce 521 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.11C) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.