Cessée (Sirene)

CHT MODUS SARL

SIREN 322 941 428 · Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé · Couthenans

CHT MODUS SARL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 322941428, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 26 novembre 2015. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1981. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé » (code 47.71Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Couthenans (Haute-Saône). Le répertoire recense 11 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CHT MODUS SARL
Sigle	CHT
SIREN	322 941 428
SIRET du siège	322 941 428 00011
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er septembre 1981

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 26 novembre 2015
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Couthenans · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (11)

0 actif

Siège

SIRET	322 941 428 00011
Adresse	RUE DE CHEVRET, 70400 COUTHENANS
État	Fermé

Établissements fermés (10)
SIRET	Commune	Activité	Création
322 941 428 00110	Haguenau	52.4C	7 février 2001
322 941 428 00102	Issenheim	47.71Z	1er janvier 2001
322 941 428 00094	Mutzig	47.71Z	1er octobre 1994
322 941 428 00086	Couthenans	52.4C	14 novembre 1992
322 941 428 00078	Couthenans	52.4C	1er novembre 1991
322 941 428 00060	Talange	52.4C	9 mars 1991
322 941 428 00052	Vandœuvre-lès-Nancy	52.4C	31 mai 1989
322 941 428 00045	Beaune	52.4C	28 mars 1987
322 941 428 00037	Villers-lès-Nancy	47.71Z	28 février 1984
322 941 428 00029	Chavelot	51.4A	5 septembre 1983

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (11)

2 février 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160022, annonce 2479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
28 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20150207, annonce 2680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
29 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150068, annonce 7168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
4 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140049, annonce 7518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
27 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130056, annonce 9859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
19 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120076, annonce 10081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
19 avril 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20120077, annonce 766 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110078, annonce 12378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
29 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100079, annonce 8954 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
12 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090084, annonce 5626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
18 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080084, annonce 2629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.