Cessée (Sirene)

CEVENNES PROTHESES

SIREN 503 661 886 · Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire · Mons

CEVENNES PROTHESES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 503661886, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2012. Sa date de création déclarée est le 5 mai 2008. Son activité principale déclarée est « Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire » (code 32.50A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mons (Gard). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CEVENNES PROTHESES
SIREN	503 661 886
SIRET du siège	503 661 886 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	5 mai 2008
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (32.50A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire » · Entreprises de la commune Mons · Entreprises du département Gard

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	503 661 886 00013
Adresse	7 RTE DE MEJANNES, 30340 MONS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (5)

24 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120077, annonce 1541 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES · annonce source
7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20110078, annonce 4752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES · annonce source
28 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100078, annonce 3032 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES · annonce source
4 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20090091, annonce 4315 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES · annonce source
9 mai 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080078, annonce 555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.