Active (Sirene)

CAP LIBERTE

SIREN 802 434 571 · Vente à domicile · Grandvillars

CAP LIBERTE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 802434571, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 mai 2014. Son activité principale déclarée est « Vente à domicile » (code 47.99A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Grandvillars (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	CAP LIBERTE
SIREN	802 434 571
SIRET du siège	802 434 571 00021
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	2 mai 2014
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2016
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Vente à domicile (47.99A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	47.12H — Autre commerce de détail non spécialisé en magasin de moins de 2500 m² ou hors magasin

Toutes les entreprises de l'activité « Vente à domicile » · Entreprises de la commune Grandvillars · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	802 434 571 00021
Adresse	20 RUE DE THIANCOURT, 90600 GRANDVILLARS
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
802 434 571 00013	Joncherey	47.99A	2 mai 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (14)

20 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250223, annonce 13012 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
6 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20250068, annonce 5365 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
21 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20240014, annonce 4583 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
2 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220170, annonce 3975 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
28 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20220083, annonce 4784 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
9 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20210027, annonce 4004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20210027, annonce 4005 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
24 mars 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190059, annonce 3175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
18 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180129, annonce 15074 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
30 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20180016, annonce 4640 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
30 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20180016, annonce 4642 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
30 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20180016, annonce 4641 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
9 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20180005, annonce 1683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 juin 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140109, annonce 819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.99A) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.