Active (Sirene)

C. PACCAUD

SIREN 411 987 316 · Commerce de détail de meubles · Bâgé-le-Châtel

C. PACCAUD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 411987316, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 avril 1997. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de meubles » (code 47.59A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bâgé-le-Châtel (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	C. PACCAUD
SIREN	411 987 316
SIRET du siège	411 987 316 00022
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	29 avril 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Commerce de détail de meubles (47.59A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de meubles » · Entreprises de la commune Bâgé-le-Châtel · Entreprises du département Ain

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	411 987 316 00022
Adresse	1030 CHEMIN DE LA GLAINE, 01380 BAGE-LE-CHATEL
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
411 987 316 00014	Bourg-en-Bresse	52.4H	29 avril 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

29 décembre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160254, annonce 68 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
18 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20110046, annonce 62 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
8 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100015, annonce 43 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
4 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20090147, annonce 31 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
24 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20090008, annonce 46 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
1er mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-03-31
BODACC C n° 20080008, annonce 133 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.