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Active (Sirene)

BARTEZ

SIREN 539 303 990 · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé · Ozan

BARTEZ (société en nom collectif), SIREN 539303990, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 janvier 2012. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé » (code 47.26Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ozan (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationBARTEZ
SIREN539 303 990
SIRET du siège539 303 990 00011
Catégorie juridiqueSociété en nom collectif (5202)
Date de création13 janvier 2012
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er février 2012
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202547.26Y — Commerce de détail de produits à base de tabac

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Ozan · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET539 303 990 00011
Adresse706 GRANDE RUE, 01190 OZAN
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 20 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210205, annonce 8 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  2. 26 février 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20120040, annonce 4 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  3. 7 février 2012 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20120026, annonce 14 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.26Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.