ATELIER HATON ARCHITECTES
SIREN 952 156 099 · Activités d'architecture · Besançon
ATELIER HATON ARCHITECTES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 952156099, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 mai 2023. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ATELIER HATON ARCHITECTES |
|---|---|
| SIREN | 952 156 099 |
| SIRET du siège | 952 156 099 00014 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 3 mai 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juin 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 952 156 099 00014 |
|---|---|
| Adresse | 8 RUE DU CROTOT, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
20 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2026-03-31
BODACC C n° 20260201, annonce 2886 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
18 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-03-31
BODACC C n° 20250221, annonce 2443 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
21 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-03-31
BODACC C n° 20250037, annonce 844 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
6 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er juin 2023)
mise en activité de la société.
BODACC B n° 20230129, annonce 1652 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
24 mai 2023 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20230099, annonce 845 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (8)
| Notification | Objet | Acheteur | Nature | Montant notifié |
|---|---|---|---|---|
| 6 février 2026 | MOE DECI DEFENSE INCENDIE CITADELLE | COMMUNE DE BESANCON | Marché | 49 795 € · 2 titulaires |
| 20 octobre 2025 | ARCHI - PRESBYTERE | COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES | Marché | 230 000 € · 6 titulaires |
| 20 octobre 2025 | BATIMENT DE LA CURE - CABINET ARCHITECTES | COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES | Marché | 230 000 € · 6 titulaires |
| 16 juillet 2025 | MOE marché couvert Grandvillars | COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE | Marché | 80 200 € · 5 titulaires |
| 9 juillet 2025 | Maîtrise d'œuvre pour l'acquisition-amélioration d'environ 12 logements - 4, rue Charles Nodier à BESANCON (Groupe 503)nnMissions DIAG, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR et OPC | OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS | Marché | 127 400 € |
| 5 juillet 2025 | MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostions | CC BRESSE HAUTE SEILLE | Marché | 170 489 € · 5 titulaires |
| 17 août 2024 | Maîtrise d'œuvre pour le diagnostic sanitaire et la restauration de l'étanchéité de la toiture et des parements du casernement du Fort de la Justice | COMMUNE DE BELFORT | Marché | 100 000 € |
| 9 février 2024 | REHABILITATION EXTENSION PRESBYERE-MO | COMMUNE D'ETALANS | Marché | 167 900 € · 5 titulaires |
Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 8 marchés) : 227 400 €.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.