OCC
SIREN 990 667 693 · Activités d'architecture · Montbéliard
OCC (sas, société par actions simplifiée), SIREN 990667693, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 août 2025. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montbéliard (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | OCC |
|---|---|
| SIREN | 990 667 693 |
| SIRET du siège | 990 667 693 00016 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 17 août 2025 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 17 août 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 16 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Montbéliard · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 990 667 693 00016 |
|---|---|
| Adresse | 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
25 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20260184, annonce 2731 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
5 septembre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20250170, annonce 1430 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- BAUDOIN SARL · Montfaucon
- SARL ARCHITECTURE BATY · Besançon
- AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD · Montbéliard
- CARBONE 27 · Besançon
- SARL JACQUES BOUILLOT · Besançon
- CONSEIL ARCHITEC URBANISME ENVIRONNEMENT · Besançon
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.