ASSEMBLAGE TECHNIQUE COMTOIS
SIREN 389 095 498 · Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique · Pontarlier
ASSEMBLAGE TECHNIQUE COMTOIS (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 389095498, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1992. Son activité principale déclarée est « Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique » (code 27.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontarlier (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 2 actifs.
Identité
| Dénomination | ASSEMBLAGE TECHNIQUE COMTOIS |
|---|---|
| Sigle | ATC |
| SIREN | 389 095 498 |
| SIRET du siège | 389 095 498 00017 |
| Catégorie juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599) |
| Date de création | 1er octobre 1992 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (27.12Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 27.12Y — Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique |
Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
2 actifsSiège
| SIRET | 389 095 498 00017 |
|---|---|
| Adresse | RUE CLAUDE CHAPPE, 25300 PONTARLIER |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 389 095 498 00025 | Houtaud | 27.12Z | 1er octobre 2000 |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 389 095 498 00033 | Pontarlier | 31.2A | 1er octobre 1999 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
9 mars 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080042, annonce 1836 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 27.12Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- VERMOT AUTOMATION · Valdahon
- ARCOTEC · Roche-lez-Beaupré
- TOLERIE25 · Blamont
- CASSARD ELECTROTECHNIQUE · Les Premiers Sapins
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.