ARTISANS DE LA CHAPELLE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie métallique et serrurerie » · Entreprises de la commune Frasne · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 31 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-03-31

   BODACC C n° 20260210, annonce 2105 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 26 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250227, annonce 1202 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 5 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20240235, annonce 1692 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 14 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20230241, annonce 1023 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 16 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220244, annonce 1794 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 6 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20220046, annonce 813 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 12 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210030, annonce 1416 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 22 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190204, annonce 2389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20180194, annonce 2684 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20180021, annonce 2362 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160136, annonce 3340 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4056 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 10 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140085, annonce 2768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140001, annonce 3357 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130001, annonce 3374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 31 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120008, annonce 2729 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20110010, annonce 2969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100010, annonce 2272 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20090033, annonce 2043 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 16 décembre 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

    Modification survenue sur le nom commercial, l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

    BODACC A n° 20080230, annonce 305 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 25 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080099, annonce 4281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.32B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• VERANDOUBS · École-Valentin
• HAUT DOUBS AUTOMATISMES · Damprichard
• IDEAL FERMETURE · Taillecourt
• DECOR METAL · Granges-Narboz
• AVENIR VERANDAS · Baume-les-Dames
• V.M.S. FERMETURES · Besançon