Cessée (Sirene)

ARTILOUE

SIREN 803 392 174 · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé · Ornans

ARTILOUE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 803392174, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 janvier 2019. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2014. Son activité principale déclarée est « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » (code 47.29Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ARTILOUE
SIREN	803 392 174
SIRET du siège	803 392 174 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er juillet 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 janvier 2019
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	803 392 174 00014
Adresse	1 ALL DE LA TOUR DE PEILZ, 25290 ORNANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

14 juillet 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190134, annonce 408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-06-30
BODACC C n° 20190027, annonce 1409 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-06-30
BODACC C n° 20170125, annonce 2692 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-06-30
BODACC C n° 20170013, annonce 3713 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-06-30
BODACC C n° 20160019, annonce 1570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.