Cessée (Sirene)

ARC EN CIEL

SIREN 413 106 733 · Restauration traditionnelle · Frasne

ARC EN CIEL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 413106733, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mai 2015. Sa date de création déclarée est le 30 mai 1997. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frasne (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ARC EN CIEL
SIREN	413 106 733
SIRET du siège	413 106 733 00012
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	30 mai 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mai 2015
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Restauration traditionnelle (56.10A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Frasne · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	413 106 733 00012
Adresse	98 GRANDE RUE, 25560 FRASNE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (10)

26 octobre 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210209, annonce 634 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20150071, annonce 749 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-05-31
BODACC C n° 20150003, annonce 1665 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-05-31
BODACC C n° 20140001, annonce 3215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-05-31
BODACC C n° 20130001, annonce 3320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-05-31
BODACC C n° 20120002, annonce 3790 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-05-31
BODACC C n° 20110016, annonce 2189 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-05-31
BODACC C n° 20100016, annonce 2114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-05-31
BODACC C n° 20090002, annonce 1972 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-05-31
BODACC C n° 20080015, annonce 5345 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.