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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 16 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, le capital.

   BODACC B n° 20250241, annonce 1383 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250207, annonce 2446 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 9 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250006, annonce 1066 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 31 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

   BODACC B n° 20230252, annonce 540 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 22 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20230247, annonce 830 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 25 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20220250, annonce 841 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 12 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220008, annonce 1037 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 24 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20200250, annonce 662 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 7 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200027, annonce 374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190027, annonce 1222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 21 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20180014, annonce 238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 7 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

    BODACC B n° 20160175, annonce 580 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 12 juin 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

    BODACC B n° 20120111, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• PHARMA-LINE CONSULTING · Besançon
• AGENCE D'URBANISME CENTRE FRANCHE-COMTE · Besançon
• ARCHITECTURES A. SCARANELLO · Besançon
• ATELIER TARDY · Besançon
• GIROLIMETTO ARCHITECTES · Montbéliard
• ATELIER D'ARCHITECTURE JOEL VERMOT · Mouthier-Haute-Pierre

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 21 marchés) : 795 687 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.