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Active (Sirene)

YANN BAY ARCHITECTE

SIREN 538 277 971 · Activités d'architecture · Paris 12e Arrondissement

YANN BAY ARCHITECTE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 538277971, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2011. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 12e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 6 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 0 salarié (année 2024).

Identité

DénominationYANN BAY ARCHITECTE
SigleYBA
SIREN538 277 971
SIRET du siège538 277 971 00049
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er décembre 2011
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er décembre 2011
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié0 salarié (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Paris 12e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (6)

2 actifs

Siège

SIRET538 277 971 00049
Adresse207 RUE DE BERCY, 75012 PARIS
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
538 277 971 00056Eygalières71.11Z1er octobre 2019
Établissements fermés (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
538 277 971 00064Lagnes71.11Z11 septembre 2023
538 277 971 00031Avignon71.11Z1er avril 2016
538 277 971 00023Avignon71.11Z16 février 2015
538 277 971 00015Avignon71.11Z1er décembre 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202212 mois*Complets412 885 €+9,7 %41 350 €55 231 €10,0 %Publics
31/12/202112 mois*Complets376 519 €+2,0 %53 105 €75 609 €14,1 %Publics
31/12/202012 mois*Complets369 109 €-10,3 %2 040 €3 000 €0,6 %Publics
31/12/201912 mois*Complets411 474 €+21,7 %494 €6 795 €0,1 %Publics
31/12/201812 mois*Complets338 184 €+27,9 %13 600 €22 008 €4,0 %Publics
31/12/201712 mois*Complets264 435 €—11 030 €18 500 €4,2 %Publics
31/12/2016Non publiéeSimplifiés237 114 €—3 076 €6 833 €1,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
31/12/2019
complet · 12 mois
31/12/2018
complet · 12 mois
Total du bilan231 099 €252 795 €185 065 €143 278 €145 803 €
Capitaux propres109 425 €121 180 €68 075 €66 035 €65 541 €
Capital social10 000 €10 000 €10 000 €10 000 €10 000 €
Emprunts et dettes financières51 278 €30 000 €40 000 €37 175 €27 114 €
Disponibilités12 386 €42 458 €29 666 €26 879 €2 035 €
Stocks———38 363 €40 000 €
Créances clients188 944 €167 890 €133 885 €54 658 €69 120 €
Dettes fournisseurs7 924 €22 836 €12 224 €2 574 €6 889 €
Charges de personnel207 236 €173 167 €214 242 €263 177 €222 922 €
Impôts et taxes4 398 €15 701 €15 163 €18 826 €5 420 €
Charges financières125 €414 €447 €489 €1 107 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (21)

  1. 5 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260147, annonce 2380 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source

  2. 12 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250153, annonce 7652 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source

  3. 12 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la dénomination et le sigle

    BODACC B n° 20250030, annonce 3188 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source

  4. 26 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240187, annonce 10312 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  5. 29 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20230165, annonce 5664 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  6. 29 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230165, annonce 5665 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

  7. 22 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210141, annonce 12549 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  8. 11 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200198, annonce 8871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  9. 25 octobre 2019 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    BODACC A n° 20190207, annonce 903 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

  10. 16 octobre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination

    BODACC B n° 20190200, annonce 2526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  11. 17 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190136, annonce 7375 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  12. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180141, annonce 6608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  13. 29 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170054, annonce 7503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  14. 22 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160122, annonce 1882 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  15. 9 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160054, annonce 8030 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  16. 21 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150080, annonce 10067 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  17. 20 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20150158, annonce 2812 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  18. 19 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150076, annonce 1370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  19. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140090, annonce 17991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  20. 2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130088, annonce 14807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

  21. 27 décembre 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110250, annonce 1615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (1)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
7 octobre 2019Mission de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 70 logements collectifs - Les Salles du Gardon - Résidence « Bas Village »HABITAT DU GARDMarché108 256 € · 2 titulaires

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.