VERNACULAIRE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Pin-Balma · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260079, annonce 829 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

2. 14 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250032, annonce 754 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

3. 18 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240077, annonce 3416 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

4. 11 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230091, annonce 1532 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

5. 12 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220093, annonce 1779 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

6. 5 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20210236, annonce 1082 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

7. 7 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : HETRE PAYSAGE Société à responsabilité limitée RCS B 812049542, 33 Route de la Mouyssaguèse 31130 PIN-BALMA. Modification du capital.

   BODACC B n° 20210217, annonce 1085 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 12 septembre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion :VERNACULAIRE, SARL à associé unique au capital de 2.000€, Siège social : 4 Rue Matabiau 31000 TOULOUSE, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le N°833 892 433, société absorbante. HÊTRE PAYSAGE, SARL à associé unique, au capital de 2.000 €, siège social : 33 Route de la Mouy

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20210178, annonce 253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 17 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210117, annonce 2727 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 23 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200016, annonce 1570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 3 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190086, annonce 1633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

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Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 6 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.