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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Les Gras · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 23 janvier 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250016, annonce 455 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 3 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20220044, annonce 963 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 21 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20220015, annonce 763 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200132, annonce 1585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 15 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190178, annonce 638 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180194, annonce 2602 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 22 février 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité, l'administration

   BODACC B n° 20180037, annonce 496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 5035 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 23 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20160125, annonce 2571 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2214 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 24 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 2 novembre 2015)

    Modification survenue sur l'activité et reprise de l'activité après suspension

    BODACC B n° 20160016, annonce 495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 31 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120008, annonce 2663 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 17 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100064, annonce 3938 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090059, annonce 5109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 16 décembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Etablissement principal donné en location-gérance

    BODACC B n° 20080230, annonce 468 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 25 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080099, annonce 4050 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.