Cessée (Sirene)

TM ART DESIGN

SIREN 509 133 666 · Construction de maisons individuelles · Sevrier

TM ART DESIGN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 509133666, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 18 novembre 2014. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 2008. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sevrier (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	TM ART DESIGN
SIREN	509 133 666
SIRET du siège	509 133 666 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	16 octobre 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 18 novembre 2014
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Construction de maisons individuelles (41.20A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Sevrier · Entreprises du département Haute-Savoie

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	509 133 666 00016
Adresse	90 IMP DE LA PLANCHE, 74320 SEVRIER
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130057, annonce 11150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
10 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120064, annonce 11020 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
16 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110089, annonce 9819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
16 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100063, annonce 10438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
21 décembre 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080234, annonce 1162 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.