THOMAS PATURLE ARCHITECTURES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Gassin · Entreprises du département Var

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 26 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260039, annonce 9101 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

2. 12 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250050, annonce 10808 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

3. 7 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240026, annonce 3523 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

4. 6 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230235, annonce 4312 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

5. 4 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20230002, annonce 4652 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

6. 30 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210126, annonce 4837 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

7. 19 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200056, annonce 9406 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

8. 21 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190057, annonce 10459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

9. 24 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180075, annonce 10531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

10. 3 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170019, annonce 7351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

11. 3 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160044, annonce 5935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

12. 4 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150046, annonce 11197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

13. 7 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140026, annonce 7445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

14. 5 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130065, annonce 10808 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

15. 10 octobre 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20120196, annonce 1434 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

16. 20 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120050, annonce 4123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

17. 10 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110031, annonce 3877 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

18. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100069, annonce 4916 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

19. 1er juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090041, annonce 4020 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

20. 25 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080016, annonce 3559 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Var, dans l'ordre du répertoire.

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