TCA&BP ARCHITECTURE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Bourges · Entreprises du département Cher

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 18 septembre 2026 · Procédures collectives · Avis initial

   Dépôt de l'état des créances (événement du 10 septembre 2026)

   L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20260179, annonce 2613 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

2. 23 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260138, annonce 1432 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourges · annonce source

3. 12 juin 2026 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement arrêtant le plan de sauvegarde (événement du 2 juin 2026)

   Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Selas Zanni & Associes Prise en la Personne de Me Olivier Zanni 34 rue d'Auron 18000 Bourges

   BODACC A n° 20260110, annonce 2391 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

4. 10 octobre 2025 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (événement du 30 septembre 2025)

   Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selas Zanni & Associes Prise en la Personne de Me Olivier Zanni 34 rue d'Auron 18000 Bourges. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20250195, annonce 2274 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

5. 11 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250174, annonce 1123 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourges · annonce source

6. 5 août 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20250148, annonce 1282 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

7. 2 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240233, annonce 1204 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourges · annonce source

8. 3 août 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20230148, annonce 334 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

9. 9 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230131, annonce 992 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourges · annonce source

10. 20 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er janvier 2015)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20230117, annonce 507 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

11. 30 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220254, annonce 520 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourges · annonce source

12. 9 septembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220175, annonce 297 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges · annonce source

13. 14 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210094, annonce 1014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

14. 15 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200094, annonce 288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

15. 3 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20190126, annonce 170 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

16. 3 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190086, annonce 673 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

17. 4 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170037, annonce 1153 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

18. 10 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160055, annonce 1551 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

19. 6 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er janvier 2015)

    Mise en activité de la société

    BODACC B n° 20150026, annonce 187 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

20. 9 décembre 2014 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20140236, annonce 296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Cher, dans l'ordre du répertoire.

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• ATELIER AMELOT · Vierzon
• BIENTOT · Vierzon

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 6 marchés) : 472 980 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.