SOCIETE MODULE
SIREN 301 241 964 · Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé · Toulouse
SOCIETE MODULE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 301241964, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 8 novembre 2016. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1974. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé » (code 47.77Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SOCIETE MODULE |
|---|---|
| SIREN | 301 241 964 |
| SIRET du siège | 301 241 964 00032 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er janvier 1974 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 8 novembre 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé (47.77Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 301 241 964 00032 |
|---|---|
| Adresse | 54 PORT SAINT SAUVEUR, 31000 TOULOUSE |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 301 241 964 00024 | Paris 9e Arrondissement | 52.4V | 1er septembre 1999 |
| 301 241 964 00016 | Toulouse | 47.77Z | 1er janvier 1974 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (14)
3 février 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170024, annonce 908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
16 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
BODACC B n° 20160245, annonce 725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20160113, annonce 4000 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
23 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20160037, annonce 1338 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
9 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Reprise de l'activité après suspension.
BODACC B n° 20160027, annonce 1919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
17 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-03-31
BODACC C n° 20150119, annonce 564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
10 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société.
BODACC B n° 20150173, annonce 808 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
18 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20140087, annonce 2073 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
15 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20130082, annonce 3860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20130001, annonce 4460 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
8 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20110055, annonce 1546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
23 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100085, annonce 1878 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
4 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20090091, annonce 4357 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
5 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20080103, annonce 1730 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.