SNC DU CHAPITRE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 14 octobre 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150197, annonce 1181 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

2. 27 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société. Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20150185, annonce 566 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

3. 21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150096, annonce 2404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

4. 22 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140071, annonce 1793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

5. 19 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20140055, annonce 956 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

6. 19 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130051, annonce 2558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

7. 22 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120052, annonce 4043 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 17 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110072, annonce 3530 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 29 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20100252, annonce 419 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 23 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100085, annonce 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 4 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090091, annonce 4472 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

12. 7 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090150, annonce 419 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

13. 20 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090096, annonce 834 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

14. 17 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090094, annonce 402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.