SIFin
Active (Sirene)

SMSS

SIREN 909 835 449 · Promotion immobilière de logements · Saint-Marc-sur-Seine

SMSS (société civile immobilière), SIREN 909835449, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 janvier 2022. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Marc-sur-Seine (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSMSS
SIREN909 835 449
SIRET du siège909 835 449 00028
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création27 janvier 2022
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 5 janvier 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principalePromotion immobilière de logements (41.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.12Y — Promotion immobilière

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Saint-Marc-sur-Seine · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET909 835 449 00028
Adresse7 RUE SAINT ANTOINE, 21450 SAINT-MARC-SUR-SEINE
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
909 835 449 00010Paris 11e Arrondissement41.10A27 janvier 2022

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 7 février 2023 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20230026, annonce 370 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

  2. 10 février 2022 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20220029, annonce 526 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.