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Active (Sirene)

SCI TMS

SIREN 341 327 237 · Supports juridiques de programmes · Seloncourt

SCI TMS (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 341327237, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 avril 1987. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Seloncourt (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI TMS
SIREN341 327 237
SIRET du siège341 327 237 00010
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création9 avril 1987
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Seloncourt · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET341 327 237 00010
AdresseRUE VIETTE, 25230 SELONCOURT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 21 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

    BODACC B n° 20180244, annonce 3424 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  2. 12 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170091, annonce 2687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  3. 11 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, l'administration

    BODACC B n° 20090029, annonce 1251 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.