SCI LES TILLEULS
SIREN 341 552 768 · Supports juridiques de programmes · Franois
SCI LES TILLEULS (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 341552768, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1987. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Franois (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES TILLEULS |
|---|---|
| SIREN | 341 552 768 |
| SIRET du siège | 341 552 768 00010 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 1er juillet 1987 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Franois · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 341 552 768 00010 |
|---|---|
| Adresse | 25770 FRANOIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
9 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20120217, annonce 742 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI D · Venise
- SCI DES ETAUX · Montbéliard
- SCI DU 5 AV ARISTIDE BRIAND · Audincourt
- SCI DE LA RUE DE LA LIBERATION · Grand-Charmont
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.