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Active (Sirene)

SCI TC.31

SIREN 910 371 616 · Promotion immobilière de logements · Bruguières

SCI TC.31 (société civile immobilière), SIREN 910371616, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 2022. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bruguières (Haute-Garonne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI TC.31
SIREN910 371 616
SIRET du siège910 371 616 00020
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création15 janvier 2022
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er mars 2025
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principalePromotion immobilière de logements (41.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.12Y — Promotion immobilière

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Bruguières · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET910 371 616 00020
Adresse8 RUE DU CLAVEL, 31150 BRUGUIERES
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
910 371 616 00012Toulouse41.10D15 janvier 2022

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 28 mai 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'adresse du siège

    BODACC B n° 20250102, annonce 225 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

  2. 20 février 2022 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20220036, annonce 569 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.