Cessée (Sirene)

SCI LA ROSIERE

SIREN 331 978 106 · Agences immobilières · Les Auxons

SCI LA ROSIERE (autre société civile), SIREN 331978106, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2021. Sa date de création déclarée est le 14 novembre 1984. Son activité principale déclarée est « Agences immobilières » (code 68.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Auxons (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCI LA ROSIERE
SIREN	331 978 106
SIRET du siège	331 978 106 00010
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	14 novembre 1984

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2021
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Agences immobilières (68.31Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Agences immobilières » · Entreprises de la commune Les Auxons · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	331 978 106 00010
Adresse	ZONE ARTISANALE, 40 RUE DES ESSARTS, 25870 LES AUXONS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

9 novembre 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210218, annonce 504 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 14 novembre 1984)
cessation d'activité, transmission universelle du patrimoine.
BODACC B n° 20210217, annonce 792 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.