SIFin
Active (Sirene)

SCI DSL

SIREN 504 276 411 · Promotion immobilière de logements · Gizia

SCI DSL (autre société civile), SIREN 504276411, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 mars 2008. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Gizia (Jura). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DSL
SIREN504 276 411
SIRET du siège504 276 411 00023
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création14 mars 2008
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principalePromotion immobilière de logements (41.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.12Y — Promotion immobilière

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Gizia · Entreprises du département Jura

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET504 276 411 00023
AdresseROUTE DE LA RECULEE, 39190 GIZIA
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
504 276 411 00015Sèvres41.10A14 mars 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 29 octobre 2019 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20190209, annonce 1013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  2. 3 mai 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20180085, annonce 3401 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

  3. 5 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080096, annonce 1859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.