SCI DES CHANOINES
SIREN 853 303 071 · Promotion immobilière de logements · Arc-et-Senans
SCI DES CHANOINES (société civile immobilière), SIREN 853303071, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 juillet 2019. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arc-et-Senans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DES CHANOINES |
|---|---|
| SIREN | 853 303 071 |
| SIRET du siège | 853 303 071 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 31 juillet 2019 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 31 juillet 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Promotion immobilière de logements (41.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.12Y — Promotion immobilière |
Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Arc-et-Senans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 853 303 071 00015 |
|---|---|
| Adresse | 2 IMPASSE DU CHANOINE, 25610 ARC-ET-SENANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
25 août 2019 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20190163, annonce 187 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.