SIFin
Active (Sirene)

SCI DES ALISIERS

SIREN 478 438 542 · Supports juridiques de programmes · Pont-les-Moulins

SCI DES ALISIERS (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 478438542, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 juillet 2004. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pont-les-Moulins (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DES ALISIERS
SIREN478 438 542
SIRET du siège478 438 542 00027
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création20 juillet 2004
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Pont-les-Moulins · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET478 438 542 00027
Adresse8 RUE DE BELLE RIVE, 25110 PONT-LES-MOULINS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
478 438 542 00019Baume-les-Dames41.10D20 juillet 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 21 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160207, annonce 916 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.