SCA LES AQUEDUCS
SIREN 539 817 924 · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers · Mornant
SCA LES AQUEDUCS (société civile d'attribution), SIREN 539817924, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 janvier 2012. Son activité principale déclarée est « Administration d'immeubles et autres biens immobiliers » (code 68.32A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mornant (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCA LES AQUEDUCS |
|---|---|
| SIREN | 539 817 924 |
| SIRET du siège | 539 817 924 00019 |
| Catégorie juridique | Société civile d'attribution (6542) |
| Date de création | 23 janvier 2012 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 23 janvier 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (68.32A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Administration d'immeubles et autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Mornant · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 539 817 924 00019 |
|---|---|
| Adresse | 10 PL DE LA LIBERTE, 69440 MORNANT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
24 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.
BODACC B n° 20150080, annonce 2119 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
13 mars 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120051, annonce 884 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.