SIFin
Active (Sirene)

SAS BONAUD

SIREN 383 962 990 · Travaux de revêtement des sols et des murs · Évreux

SAS BONAUD (sas, société par actions simplifiée), SIREN 383962990, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1991. Son activité principale déclarée est « Travaux de revêtement des sols et des murs » (code 43.33Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Évreux (Eure). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 20 à 49 salariés (année 2024).

Identité

DénominationSAS BONAUD
SIREN383 962 990
SIRET du siège383 962 990 00024
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er juillet 1991
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié20 à 49 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleTravaux de revêtement des sols et des murs (43.33Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202543.33Y — Travaux de revêtement des sols et des murs

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de revêtement des sols et des murs » · Entreprises de la commune Évreux · Entreprises du département Eure

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET383 962 990 00024
AdressePARC ACTIVI DE LA FORET, RUE HENRI BECQUEREL, 27000 EVREUX
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
383 962 990 00016Évreux45.4F1er juillet 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/09/202512 mois*CompletsConfidentiel—459 389 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/202412 mois*CompletsConfidentiel—443 644 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/202312 mois*CompletsConfidentiel—459 685 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/20229 mois*Complets4 531 449 €—411 909 €581 124 €9,1 %Partiellement confidentiels
31/12/2021Non publiéeCompletsConfidentiel—531 779 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201912 mois*CompletsConfidentiel—196 376 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201812 mois*CompletsConfidentiel—394 226 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201712 mois*CompletsConfidentiel—530 018 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2016Non publiéeCompletsConfidentiel—262 048 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (23)

  1. 28 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260121, annonce 1611 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

  2. 5 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20260066, annonce 884 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source

  3. 19 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250116, annonce 2384 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

  4. 10 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240071, annonce 723 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

  5. 23 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20230226, annonce 1214 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

  6. 22 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220141, annonce 685 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source

  7. 7 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220131, annonce 502 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source

  8. 5 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220129, annonce 4030 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

  9. 30 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220126, annonce 409 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source

  10. 6 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210130, annonce 1325 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  11. 3 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200128, annonce 560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  12. 23 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190140, annonce 3212 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  13. 23 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180197, annonce 1431 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  14. 7 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170058, annonce 2911 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  15. 18 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160066, annonce 1150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  16. 20 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150079, annonce 2682 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  17. 29 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140073, annonce 2565 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  18. 2 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130047, annonce 1767 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  19. 20 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120039, annonce 2960 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX · annonce source

  20. 13 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110059, annonce 2907 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX · annonce source

  21. 30 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100050, annonce 2402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX · annonce source

  22. 17 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090068, annonce 828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  23. 12 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080069, annonce 1532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.33Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (75)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 75
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
28 mai 2026Reconstruction et restructuration collège C. Marot de Douvres-La-Délivrande Appels d'offres Lots 01, 02, 03, 05, 08, 10, 11, 12, 13, 15, 16, 17 et 19 - LOT 13 CARRELAGE – CHAPEDEPARTEMENT DU CALVADOSMarché191 984 €
27 avril 2026Ouistreham 6 et#8211; 8 et#8211; 10 et 12 rue docteur schweitzer Démolition de 4 logements individuels et de construction de 25 logements collectifs: Lot 12 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLESINOLYAMarché44 000 €
27 avril 2026Ouistreham 6 et#8211; 8 et#8211; 10 et 12 rue docteur schweitzer Démolition de 4 logements individuels et de construction de 25 logements collectifs: Lot 11 : CARRELAGE-FAIENCE-CHAPEINOLYAMarché56 000 €
9 avril 2026LOT 14 CONSTRUCTION POLE SOCIAL REVETEMENTS SOLS SOUPLESCOMMUNE DE DEAUVILLEMarché53 688 €
1er avril 2026Construction d'un gymnase sur la ZAC Rouen Innovation Santé/ Lot n° 09 : Revêtements de solsRNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT)Marché243 628 €
24 février 2026Le projet consiste en la restructuration d’une école primaire et d’un centre de loisirs en campus éducatif cohérent ainsi que la requalification de ses modalités d’accès (création liaisons douces, fluidification circulation automobile). - Revêtements de sols souplesSPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENTMarché77 285 €
24 février 2026Le projet consiste en la restructuration d’une école primaire et d’un centre de loisirs en campus éducatif cohérent ainsi que la requalification de ses modalités d’accès (création liaisons douces, fluidification circulation automobile). - Revêtements de sols et parois dursSPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENTMarché38 966 €
11 février 2026REHABILITATION CYCLE 3-LOT 7 REVETEMENTS DE SOL/FAIENCECOMMUNE DE BEUZEVILLEMarché66 550 €
1er janvier 2026Projet de reconstruction du SMR - rénovation et extension de l'EHPAD pour le CH DURECU LAVOISIER de DARNETAL - Lot 9 : revêtements de sols souplesCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUENMarché375 805 €
23 décembre 2025CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SANTE A DIEPPECOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISEMarché124 796 €
25 novembre 2025REVETEMENTS DE SOLS – FAIENCE - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS ET D'UNE RESIDENCE AUTONOMIE DE 27 LOGEMENTS RUE DE LA PAIX LE NEUBOURG (27110)LOGEO SEINEMarché171 613 €
10 novembre 2025Travaux pour la construction d’un Institut de Cancérologie Normandie Ouest (ICNO) pour le CHU Caen Normandie - Sols SouplesCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIEMarché181 874 €
10 novembre 2025Sols SouplesCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIEMarché181 874 €
29 octobre 2025CONSTRUCTION DU CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS DE CAEN SUD-OUEST QUARTIER KOENIG - Lot n°11 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLESSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURSMarché22 844 €
29 octobre 2025CONSTRUCTION DU CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS DE CAEN SUD-OUEST QUARTIER KOENIG - Lot n°10 : REVETEMENTS DE SOLS DURSSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURSMarché36 715 €
1er octobre 2025Travaux de réhabilitation du Pôle Multi Activités: Lot 8: Revêtements de sols souples - Carrelage - FaïenceCOMMUNE DE LES ANDELYSMarché177 238 €
20 août 2025Travaux de restructuration et de mise aux normes de la stérilisation du CHU Rouen Normandie - Sols SouplesCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUENMarché68 796 €
6 août 2025Marché public n° 25TF13 Rénovation et extension du groupe scolaire Le Nôtre à Saint-Ouen l'Aumône - Revêtements de sols souples carrelagesCOMMUNE DE SAINT OUEN L AUMONEMarché325 836 €
25 juillet 2025REVETEMENTS SOLS SOUPLES ET SOLS SPORTIFSCOMMUNE DE PAVILLYMarché126 000 €
25 juillet 2025CARRELAGE ET FAIENCECOMMUNE DE PAVILLYMarché54 772 €
23 mai 2025CONSTRUCTION DE VESTIAIRES ET DE GRADINS AU CAMPUS 1 DE CAEN. - SOLS SPORTIFSUNIVERSITE DE CAEN NORMANDIEMarché15 190 €
29 avril 2025LOT 10 SOLS SOUPLES, CHAPES, CARRELAGE, FAIENCE ANRU CONSTRUCTION NEUVE DE L'ECOLE PRIMAIRE DES ACACIAS ET DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ET REHABILITATION DU BATIMENT DE RESTAURATION, DE L'UNITE INCLUSIVE ET AMENAGEMENTS EXTERIEURSCOMMUNE DE LOUVIERSMarché164 795 €
20 mars 2025Carrelage - faïencesCOMMUNE DE CAENMarché74 993 €
17 mars 2025Réalisation des travaux devant concourir à la réalisation du CAMPUS INTERNATIONAL DU CHEVAL - GOUSTRANVILLE (14) - Marché de prestations similaires passé dans le cadre du lot 13 « Revêtements de sols durs (zone verte) »NORMANDIE EQUINE VALLEEMarché43 040 €
17 mars 2025CAMPUS GOUSTRANVILLE - PRESTATIONS SIMILAIRES - LOT 13NORMANDIE EQUINE VALLEEMarché43 040 €
10 mars 2025La présente consultation regroupe les petits lots du projet SMR et a pour objet la réalisation des travaux de relocalisation des activités du SMR, actuellement dans le bâtiment Soret (site Flaubert) et du SSR Cardio-pneumo, actuellement sur le site de Jacques Monod. - Revêtements de sols durs GROUPE HOSPITALIER DU HAVREMarché235 090 €
10 mars 2025La présente consultation regroupe les petits lots du projet SMR et a pour objet la réalisation des travaux de relocalisation des activités du SMR, actuellement dans le bâtiment Soret (site Flaubert) et du SSR Cardio-pneumo, actuellement sur le site de Jacques Monod. - Revêtements de sols souples GROUPE HOSPITALIER DU HAVREMarché504 910 €
28 février 2025CARRELAGE-FAIENCE - Relance des travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Moulin à CAEN du fait de la déclaration sans suite en date du 24 juillet 2024.DEPARTEMENT DU CALVADOSMarché161 148 €
28 février 2025REVETEMENTS SOLS SOUPLES - Relance des travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Moulin à CAEN du fait de la déclaration sans suite en date du 24 juillet 2024.DEPARTEMENT DU CALVADOSMarché147 778 €
10 décembre 2024Construction d'un immeuble tertiaire sur la ZAC du PACH à Honfleur: Lot 9 : Lot n° 9 : CARRELAGE et FAIENCESOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENTMarché29 811 €
27 novembre 2024Multiaccueil BER_Carrelages_ Lot 11COMMUNE DE PETIT-CAUXMarché43 413 €
27 novembre 2024Multiaccueil BER_Sols Souples _ lot 12COMMUNE DE PETIT-CAUXMarché46 712 €
26 novembre 2024POLE RAQUETTES - LOT 9 - BONAUDCOMMUNE DE OUISTREHAMMarché60 789 €
26 novembre 2024TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION POUR LA CRÉATION D'UN PÔLE RAQUETTES A OUISTREHAM: Lot 9: Carrelage - FaïenceCOMMUNE DE OUISTREHAMMarché60 789 €
15 novembre 2024Travaux d’aménagement provisoire de 17 fauteuils d’odontologie - Bâtiment O+ CHU ROUEN NORMANDIE - Lot 5: REVETEMENTS DE SOLSCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUENMarché48 336 €
24 octobre 2024 CARRELAGE - FAIENCE3F NORMANVIEMarché74 994 €
24 octobre 2024REVETEMENT DE SOL PVC3F NORMANVIEMarché59 795 €
15 octobre 2024REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET SPORTIFSCOMMUNE DE VERNOUILLETMarché171 112 €
20 septembre 2024La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028. - Travaux de revêtements de sols collés et sols durs pour le CHU Rouen NormandieCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUENMarché3 000 000 €
20 septembre 2024La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028. - Travaux de revêtements de sols collés et sols durs pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de SeineCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUENMarché3 000 000 €
5 août 2024Travaux de construction d’une unité d’addictologie Hôpital Saint Julien à PETIT QUEVILLY - LOT 10 – Revêtements de solsCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUENMarché70 485 €
30 juillet 2024Lisieux ; les loges - construction de 14 logements: Lot 11 : carrelage - faïenceINOLYAMarché42 662 €
22 juillet 2024Carrelage - Travaux de restructuration et d'extension de l'espace restauration de la cité mixte André Maurois DEAUVILLE – 16 lots.DEPARTEMENT DU CALVADOSMarché38 500 €
22 juillet 2024Lot 9 : Carrelage – Faïence - Travaux pour la réalisation de locaux d'accueil des sociétés extérieures et l'aménagement d'un espace de travail administratif - RelanceCHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATIONMarché95 366 €
8 juillet 2024Revêtements de sol souples - Construction de 54 logements individuels et collectifs - Ilots B32 et B39 – Quartier d'Aplemont au Havre (76600)LOGEO SEINEMarché155 358 €
8 juillet 2024REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE - Construction de 30 logements collectifs et de 2 commerces - Place de la Libération – Avenue Gambetta – Rue Aristide Briand à Petit Couronne (76650)LOGEO SEINEMarché165 498 €
24 mai 2024LOT 10 BONAUDEHPAD MAISON DE RETRAITEMarché309 617 €
23 mai 2024Construction d'une caserne de gendarmerie comprenant des locaux de service et techniques et 69 logements à Alençon "Rue Martin Luther King"OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ORNEMarché95 076 €
23 mai 2024Construction d'une caserne de gendarmerie comprenant des locaux de service et techniques et 69 logements à Alençon "Rue Martin Luther King"OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ORNEMarché600 880 €
17 mai 2024Lot 12 _ Construction Périscolaire Cantine TOU _ Sols SouplesCOMMUNE DE PETIT-CAUXMarché40 020 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 75 marchés) : 15 726 072 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.