SARL BERNARD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités de soutien aux cultures » · Entreprises de la commune Damprichard · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 12 mars 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 01/04/2025 enregistré au SPFE Haute-Saône le 22/05/2025 sous le numéro 2025A00334 Adresse de l'ancien propriétaire: Route d'Auvet 70100 Autrey-lès-Gray

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20260049, annonce 1273 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

2. 26 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-30

   BODACC C n° 20250248, annonce 10812 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 16 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-30

   BODACC C n° 20250053, annonce 3071 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 26 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-30

   BODACC C n° 20240144, annonce 5366 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 26 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-30

   BODACC C n° 20240144, annonce 5367 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 26 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-30

   BODACC C n° 20240144, annonce 5368 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

7. 9 mai 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230090, annonce 2532 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

8. 30 avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er avril 2013)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20210085, annonce 2050 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 19 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210035, annonce 4585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 8 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-03-31

    BODACC C n° 20190194, annonce 6794 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 10 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-03-30

    BODACC C n° 20190029, annonce 4420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 27 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-03-30

    BODACC C n° 20180036, annonce 3388 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 15 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20170052, annonce 1375 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 21 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160135, annonce 7806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 19 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150120, annonce 11242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 12 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20150013, annonce 6901 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 20 octobre 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130203, annonce 770 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.61Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SARL COQUARD · Rougemont
• SOCIETE DE TRAVAUX AGRICOLES ULMANN · Mancenans
• ROY JCG · Guyans-Durnes
• JDD VERNEREY · Naisey-les-Granges
• ETA RABASSE · Ruffey-le-Château
• DES ROSIERS CURTY · Chalèze

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 190 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.